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Autorisation d’urbanisme PD n°00731922C0012 à LE TEIL (07400) !

PD Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de démolir (dossier n°00731922C0012). Le projet est situé au 30 Boulevard Stalingrad à LE TEIL (07400). Le projet se situe dans le département Ardèche, en région Rhône-Alpes.

L’autorisation a été délivrée le 11 octobre 2022. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

Localisation du projet

Adresse : 30 Boulevard Stalingrad, LE TEIL (07400).

Références cadastrales : BD, 669.

Région : Rhône-Alpes • Département : Ardèche.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

CONGREGATION DES SOEURS DE LA PRESENTATION DE MARIE DE BOURG SAINT ANDEOL (SIREN 776237414, SIRET 77623741400011, APE 94.91Z, catégorie juridique 9220, localité BOURG ST ANDEOL (07700)).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 1 900 m²

Faits clés

Date d'autorisation2022/10/11

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 00731922C0012
  • Code commune INSEE : 07319 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2022
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 11 octobre 2022
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de démolir à LE TEIL (07400). Les principaux éléments portent sur parcelle de 1 900 m².