Permis de démolir à Suze-La-Rousse (26790) autorisé en 2015
Le permis délivré le 2015/04/14 à Suze-la-Rousse à destination .
Présentation générale et nature du projet
Déposé au printemps 2015, autorisé le 14 avril 2015 par la commune de Suze-la-Rousse. Implanté 837 AV des cotes du rhone, à Suze-La-Rousse (26790), dans le département d’Drôme, en Rhône-Alpes.
Le projet est porté par STE COOPERATIVE VINICOLE LA SUZIENNE.
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
Suze-la-Rousse compte 2 096 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : 837 AV des cotes du rhone, Suze-La-Rousse (26790).
Références cadastrales : BE, 198, BE, 11, BE, 10.
Région : Rhône-Alpes • Département : Drôme.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
STE COOPERATIVE VINICOLE LA SUZIENNE (SIREN 301169850, SIRET 30116985000015, APE 11.02B, catégorie juridique 6317, localité Suze-la-Rousse (26790)).
Caractéristiques détaillées
Données techniques principales
- Superficie du terrain : 0 m²
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « autorisé ».
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 02634515M0001
- Code commune INSEE : 26345 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2015
- Date d’autorisation / non‑opposition : 14 avril 2015
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de démolir à Suze-La-Rousse (26790). Le terrain couvre 0 m².