Permis de démolir à Sainte-Suzanne (25630) autorisé en 2019
PDArchitecte: non
Le permis délivré le 2019/09/04 à Sainte-Suzanne à destination .
Présentation générale et nature du projet
Déposé à l'automne 2019, autorisé le 4 septembre 2019 par la commune de Sainte-Suzanne. Implanté 64 rue de Besancon, à Sainte-Suzanne (25630), dans le département d’Doubs, en Franche-Comté.
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
Sainte-Suzanne compte 1 422 habitants et présente une densité peu dense et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : 64 rue de Besancon, Sainte-Suzanne (25630).
Date d’autorisation / non‑opposition : 4 septembre 2019
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de démolir à Sainte-Suzanne (25630). Le terrain couvre 666 m².
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