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Permis de démolir à Sainte-Ruffine (57130) autorisé en 2023

PD Architecte: oui

Le permis délivré le 2023/11/03 à SAINTE-RUFFINE à destination .

Présentation générale et nature du projet

Déposé à l'automne 2023, autorisé le 3 novembre 2023 par la commune de SAINTE-RUFFINE. Implanté 20 Chemin des Bruyeres, à Sainte-Ruffine (57130), dans le département d’Moselle, en Lorraine.

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

SAINTE-RUFFINE compte 588 habitants et présente une densité peu dense et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : 20 Chemin des Bruyeres, Sainte-Ruffine (57130).

Références cadastrales : 04, 70.

Région : Lorraine • Département : Moselle.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Localité du demandeur : SAINTE-RUFFINE (57130).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 1 000 m²

Faits clés

Date d'autorisation2023/11/03

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 05762423Y0001
  • Code commune INSEE : 57624 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2023
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 3 novembre 2023
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de démolir à Sainte-Ruffine (57130). Le terrain couvre 1 000 m².

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