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Autorisation d’urbanisme PD n°08311517X0002 à Sainte Maxime (83120) !

PD Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de démolir (dossier n°08311517X0002). Le projet est situé au 4 AV DE LA NARTELLE à Sainte Maxime (83120). Le projet se situe dans le département Var, en région Provence-Alpes-Côte d'Azur.

L’autorisation a été délivrée le 9 novembre 2017. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

Localisation du projet

Adresse : 4 AV DE LA NARTELLE, Sainte Maxime (83120).

Références cadastrales : AF, 1164.

Région : Provence-Alpes-Côte d'Azur • Département : Var.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

SOCIETE DES TUBES DE MONTREUIL (SIREN 658200696, SIRET 65820069600016, APE 68.20B, catégorie juridique 5599, localité Le Blanc Mesnil Cedex (93155)).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 2 613 m²

Faits clés

Date d'autorisation2017/11/09

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 08311517X0002
  • Code commune INSEE : 83115 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2017
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 9 novembre 2017
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de démolir à Sainte Maxime (83120). Les principaux éléments portent sur parcelle de 2 613 m².