Permis de démolir à Sainte-Marie-Des-Champs (76190) autorisé en 2015
Le permis délivré le 2015/07/02 à Sainte-Marie-des-Champs à destination .
Présentation générale et nature du projet
Déposé en été 2015, autorisé le 2 juillet 2015 par la commune de Sainte-Marie-des-Champs. Implanté 360 AV des Trous, à Sainte-Marie-Des-Champs (76190), dans le département d’Seine-Maritime, en Haute-Normandie.
Le projet est porté par MILLANCOURT ET NICOLAS.
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
Sainte-Marie-des-Champs compte 1 579 habitants et présente une densité peu dense et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : 360 AV des Trous, Sainte-Marie-Des-Champs (76190).
Références cadastrales : AH, 85.
Région : Haute-Normandie • Département : Seine-Maritime.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
MILLANCOURT ET NICOLAS (SIREN 404750366, SIRET 40475036600019, APE 46.73A, catégorie juridique 5710, localité Sainte-Marie-des-Champs (76190)).
Caractéristiques détaillées
Données techniques principales
- Superficie du terrain : 0 m²
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « autorisé ».
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 07661015F0001
- Code commune INSEE : 76610 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2015
- Date d’autorisation / non‑opposition : 2 juillet 2015
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de démolir à Sainte-Marie-Des-Champs (76190). Le terrain couvre 0 m².