Autorisation d’urbanisme PD n°00135322V0001 à SAINTE EUPHEMIE (01600) !
Présentation générale et nature du projet
Cette fiche décrit un Permis de démolir (dossier n°00135322V0001). Le projet est situé au Chemin de Sentaurin à SAINTE EUPHEMIE (01600). Le projet se situe dans le département Ain, en région Rhône-Alpes.
L’autorisation a été délivrée le 4 octobre 2022. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
Localisation du projet
Adresse : Chemin de Sentaurin, SAINTE EUPHEMIE (01600).
Références cadastrales : 0A, 597, 0A, 539, 0A, 540.
Région : Rhône-Alpes • Département : Ain.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
FONCIERE 3 (SIREN 818277733, SIRET 81827773300015, APE 68.20A, catégorie juridique 5499, localité VILLEFRANCHE SUR SAONE (69400)).
Caractéristiques détaillées
Données techniques principales
- Superficie du terrain : 1 849 m²
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « autorisé ».
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 00135322V0001
- Code commune INSEE : 01353 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2022
- Date d’autorisation / non‑opposition : 4 octobre 2022
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, le dossier concerne un permis de démolir à SAINTE EUPHEMIE (01600). Les principaux éléments portent sur parcelle de 1 849 m².