Permis de démolir à Sainte-Camelle (11410) autorisé en 2019
Le permis délivré le 2019/04/01 à SAINTE-CAMELLE à destination .
Présentation générale et nature du projet
Déposé au printemps 2019, autorisé le 1 avril 2019 par la commune de SAINTE-CAMELLE. Implanté Lieu-dit Le Garrigal, à Sainte-Camelle (11410), dans le département d’Aude, en Languedoc-Roussillon, dans le secteur de Le Garrigal.
Le projet est porté par EARL LES ECURIES DU GARRIGAL.
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
SAINTE-CAMELLE compte 121 habitants et présente une densité rurale très dispersée et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : Lieu-dit Le Garrigal, Sainte-Camelle (11410).
Références cadastrales : B, 343.
Région : Languedoc-Roussillon • Département : Aude.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
EARL LES ECURIES DU GARRIGAL (SIREN 500989207, SIRET 50098920700013, APE 01.62Z, catégorie juridique 6598, localité SAINTE-CAMELLE (11410)).
Caractéristiques détaillées
Données techniques principales
- Superficie du terrain : 7 734 m²
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « autorisé ».
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 01133419M0001
- Code commune INSEE : 11334 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2019
- Date d’autorisation / non‑opposition : 1 avril 2019
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de démolir à Sainte-Camelle (11410). Le terrain couvre 7 734 m².