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Permis de démolir à Staffelfelden (68850) autorisé en 2021

PD Architecte: non

Le permis délivré le 2021/05/05 à STAFFELFELDEN à destination .

Présentation générale et nature du projet

Déposé au printemps 2021, autorisé le 5 mai 2021 par la commune de STAFFELFELDEN. Implanté RUE MARIE LOUISE, à Staffelfelden (68850), dans le département d’Haut-Rhin, en Alsace.

Le projet est porté par SYNDICAT INTERCOMMUNAL A VOCATION UNIQUE DES COMMUNES DU BASSIN POTASSIQUE ALIMENTEES EN EAU POTABLE PAR LE HARDT.

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

STAFFELFELDEN compte 4 061 habitants et présente une densité peu dense et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : RUE MARIE LOUISE, Staffelfelden (68850).

Références cadastrales : 9, 7.

Région : Alsace • Département : Haut-Rhin.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

SYNDICAT INTERCOMMUNAL A VOCATION UNIQUE DES COMMUNES DU BASSIN POTASSIQUE ALIMENTEES EN EAU POTABLE PAR LE HARDT (SIREN 256802083, SIRET 25680208300012, APE 84.12Z, catégorie juridique 7353, localité WITTENHEIM (68270)).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 299 m²

Faits clés

Date d'autorisation2021/05/05

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 06832121F0001
  • Code commune INSEE : 68321 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2021
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 5 mai 2021
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de démolir à Staffelfelden (68850). Le terrain couvre 299 m².

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