Permis de démolir à Saint Vit (25410) autorisé en 2020
Le permis délivré le 2020/09/02 à Saint Vit à destination .
Présentation générale et nature du projet
Déposé à l'automne 2020, autorisé le 2 septembre 2020 par la commune de Saint Vit. Implanté Chemin des Gouillottes, à Saint Vit (25410), dans le département d’Doubs, en Franche-Comté, dans le secteur de Benusse.
Le projet est porté par AGENCE BIENS ET CONSTRUCTIONS IMMOBILIER.
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
Saint Vit compte 4 986 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : Chemin des Gouillottes, Saint Vit (25410).
Références cadastrales : B, 511, YI, 8.
Région : Franche-Comté • Département : Doubs.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
AGENCE BIENS ET CONSTRUCTIONS IMMOBILIER (SIREN 442885802, SIRET 44288580200011, APE 68.10Z, catégorie juridique 5499, localité Fraisans (39700)).
Caractéristiques détaillées
Données techniques principales
- Superficie du terrain : 18 161 m²
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « autorisé ».
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 02552720C0001
- Code commune INSEE : 25527 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2020
- Date d’autorisation / non‑opposition : 2 septembre 2020
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de démolir à Saint Vit (25410). Le terrain couvre 18 161 m².