Permis de démolir à Saint-Trivier-Sur-Moignans (01990) autorisé en 2024
Le permis délivré le 2024/10/21 à Saint-Trivier-sur-Moignans à destination .
Présentation générale et nature du projet
Déposé en été 2024, autorisé le 21 octobre 2024 par la commune de Saint-Trivier-sur-Moignans. Implanté 0037 ROUTE DE CHATILLON, à Saint-Trivier-Sur-Moignans (01990), dans le département d’Ain, en Rhône-Alpes.
Le projet est porté par AIN HABITAT.
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
Saint-Trivier-sur-Moignans compte 1 857 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : 0037 ROUTE DE CHATILLON, Saint-Trivier-Sur-Moignans (01990).
Références cadastrales : 0C, 1021, 0C, 1020, 0C, 37.
Région : Rhône-Alpes • Département : Ain.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
AIN HABITAT (SIREN 760200295, SIRET 76020029500011, APE 41.10A, catégorie juridique 5547, localité Bourg-en-Bresse (01000)).
Caractéristiques détaillées
Données techniques principales
- Superficie du terrain : 1 411 m²
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « autorisé ».
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 00138924V0001
- Code commune INSEE : 01389 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2024
- Date d’autorisation / non‑opposition : 21 octobre 2024
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de démolir à Saint-Trivier-Sur-Moignans (01990). Le terrain couvre 1 411 m².