Autorisation d’urbanisme PD n°00138824D0002 à SAINT TRIVIER DE COURTES (01560) !
Présentation générale et nature du projet
Cette fiche décrit un Permis de démolir (dossier n°00138824D0002). Le projet est situé au 28 et grande rue à SAINT TRIVIER DE COURTES (01560). Le projet se situe dans le département Ain, en région Rhône-Alpes.
L’autorisation a été délivrée le 17 février 2025. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
Localisation du projet
Adresse : 28 et grande rue, SAINT TRIVIER DE COURTES (01560).
Références cadastrales : 0C, 303, 0C, 304.
Région : Rhône-Alpes • Département : Ain.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
COMMUNE DE SAINT-TRIVIER-DE-COURTES (SIREN 210103883, APE 84.11Z, catégorie juridique 7210, localité ST TRIVIER DE COURTES (01560)).
Caractéristiques détaillées
Données techniques principales
- Superficie du terrain : 712 m²
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « autorisé ».
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 00138824D0002
- Code commune INSEE : 01388 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2024
- Date d’autorisation / non‑opposition : 17 février 2025
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, le dossier concerne un permis de démolir à SAINT TRIVIER DE COURTES (01560). Les principaux éléments portent sur parcelle de 712 m².