Permis de démolir à Saint-Symphorien-Sur-Coise (69590) autorisé en 2013
Le permis délivré le 2013/12/25 à Saint-Symphorien-sur-Coise à destination .
Présentation générale et nature du projet
Déposé à l'automne 2013, autorisé le 25 décembre 2013 par la commune de Saint-Symphorien-sur-Coise. Implanté RUE HENRI PETIT, à Saint-Symphorien-Sur-Coise (69590), dans le département d’Rhône, en Rhône-Alpes.
Le projet est porté par OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DU DEPARTEMENT DU RHONE.
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
Saint-Symphorien-sur-Coise compte 3 712 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : RUE HENRI PETIT, Saint-Symphorien-Sur-Coise (69590).
Références cadastrales : AC, 314, AC, 313.
Région : Rhône-Alpes • Département : Rhône.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DU DEPARTEMENT DU RHONE (SIREN 779859297, SIRET 77985929700029, APE 68.20A, catégorie juridique 4140, localité Lyon (69000)).
Caractéristiques détaillées
Données techniques principales
- Superficie du terrain : 0 m²
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « autorisé ».
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 06923813R0001
- Code commune INSEE : 69238 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2013
- Date d’autorisation / non‑opposition : 25 décembre 2013
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de démolir à Saint-Symphorien-Sur-Coise (69590). Le terrain couvre 0 m².