Autorisation d’urbanisme PD n°08127123A0002 à SAINT-SULPICE-LA-POINTE (81370) !
Présentation générale et nature du projet
Cette fiche décrit un Permis de démolir (dossier n°08127123A0002). Le projet est situé au 5902 LES ARDELATS à SAINT-SULPICE-LA-POINTE (81370). Le projet se situe dans le département Tarn, en région Midi-Pyrénées.
L’autorisation a été délivrée le 10 mai 2023. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
Localisation du projet
Adresse : 5902 LES ARDELATS, SAINT-SULPICE-LA-POINTE (81370).
Références cadastrales : ZA, 289.
Région : Midi-Pyrénées • Département : Tarn.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
SPLA LES PORTES DU TARN (SPLA 81) (SIREN 751249103, SIRET 75124910300027, APE 71.12B, catégorie juridique 5599, localité ST SULPICE LA POINTE (81370)).
Caractéristiques détaillées
Données techniques principales
- Superficie du terrain : 7 600 m²
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « autorisé ».
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 08127123A0002
- Code commune INSEE : 81271 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2023
- Date d’autorisation / non‑opposition : 10 mai 2023
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, le dossier concerne un permis de démolir à SAINT-SULPICE-LA-POINTE (81370). Les principaux éléments portent sur parcelle de 7 600 m².