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Autorisation d’urbanisme PD n°02324121A0001 à Saint-Silvain-Bellegarde (23190) !

PD Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de démolir (dossier n°02324121A0001). Le projet est situé au Lieu-dit La Cote à Saint-Silvain-Bellegarde (23190). Le projet se situe dans le département Creuse, en région Limousin.

L’autorisation a été délivrée le 18 septembre 2021. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

Localisation du projet

Adresse : Lieu-dit La Cote, Saint-Silvain-Bellegarde (23190).

Références cadastrales : AW, 163.

Région : Limousin • Département : Creuse.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

T D F (SIREN 342404399, SIRET 34240439903453, APE 61.20Z, catégorie juridique 5710, localité Toulouse (31000)).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 0 m²

Faits clés

Date d'autorisation2021/09/18

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 02324121A0001
  • Code commune INSEE : 23241 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2021
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 18 septembre 2021
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de démolir à Saint-Silvain-Bellegarde (23190). Les principaux éléments portent sur parcelle de 0 m².