Permis de démolir à Saint Romain En Gal (69560) autorisé en 2013
Le permis délivré le 2013/06/06 à SAINT ROMAIN EN GAL à destination .
Présentation générale et nature du projet
Déposé en été 2013, autorisé le 6 juin 2013 par la commune de SAINT ROMAIN EN GAL. Implanté RUE DU TRYE, à Saint Romain En Gal (69560), dans le département d’Rhône, en Rhône-Alpes, dans le secteur de RUE DE LA GARE.
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
SAINT ROMAIN EN GAL compte 1 980 habitants et présente une densité dense et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’insère dans un tissu urbain dense. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : RUE DU TRYE, Saint Romain En Gal (69560).
Références cadastrales : AM, 435.
Région : Rhône-Alpes • Département : Rhône.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Localité du demandeur : SAINT ROMAIN EN GAL (69560).
Caractéristiques détaillées
Données techniques principales
- Superficie du terrain : 466 m²
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « autorisé ».
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 0692351310001
- Code commune INSEE : 69235 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2013
- Date d’autorisation / non‑opposition : 6 juin 2013
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de démolir à Saint Romain En Gal (69560). Le terrain couvre 466 m².