Autorisation d’urbanisme PD n°00612816C0006 à SAINT-PAUL DE VENCE (06570) !
Présentation générale et nature du projet
Cette fiche décrit un Permis de démolir (dossier n°00612816C0006). Le projet est situé au 388 ALLEE DES LAVANDES à SAINT-PAUL DE VENCE (06570). Le projet se situe dans le département Alpes-Maritimes, en région Provence-Alpes-Côte d'Azur.
L’autorisation a été délivrée le 21 novembre 2016. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
Localisation du projet
Adresse : 388 ALLEE DES LAVANDES, SAINT-PAUL DE VENCE (06570).
Références cadastrales : AC, 117.
Région : Provence-Alpes-Côte d'Azur • Département : Alpes-Maritimes.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
D'ETUDES DE GENIE CIVIL TOPOGRAPHIQUE (SIREN 330127820, SIRET 33012782000034, APE 71.12A, catégorie juridique 5558, localité CAGNES SUR MER (06800)).
Caractéristiques détaillées
Données techniques principales
- Superficie du terrain : 5 120 m²
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « autorisé ».
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 00612816C0006
- Code commune INSEE : 06128 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2016
- Date d’autorisation / non‑opposition : 21 novembre 2016
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, le dossier concerne un permis de démolir à SAINT-PAUL DE VENCE (06570). Les principaux éléments portent sur parcelle de 5 120 m².