Permis de démolir à St Papoul autorisé en 2019
Le permis délivré le 2019/09/24 à ST PAPOUL à destination .
Présentation générale et nature du projet
Déposé à l'automne 2019, autorisé le 24 septembre 2019 par la commune de ST PAPOUL. Implanté 425 CHEMIN DE LA DEMOISELLE, à St Papoul, dans le département d’Aude, en Languedoc-Roussillon, dans le secteur de LA DEMOISELLE.
Le projet est porté par SCI LA DEMOISELLE.
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
ST PAPOUL compte 849 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : 425 CHEMIN DE LA DEMOISELLE, St Papoul.
Références cadastrales : WH, 11.
Région : Languedoc-Roussillon • Département : Aude.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
SCI LA DEMOISELLE (SIREN 844877886, SIRET 84487788600011, APE 68.20B, catégorie juridique 6540, localité SAINT PAPOUL (11400)).
Caractéristiques détaillées
Données techniques principales
- Superficie du terrain : 0 m²
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « autorisé ».
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 01136119M0001
- Code commune INSEE : 11361 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2019
- Date d’autorisation / non‑opposition : 24 septembre 2019
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de démolir à St Papoul. Le terrain couvre 0 m².