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Permis de démolir à Saint-Nizier-Le-Desert (01320) autorisé en 2014

PD Architecte: non

Le permis délivré le 2014/01/08 à Saint-Nizier-le-Desert à destination .

Présentation générale et nature du projet

Déposé en hiver 2013, autorisé le 8 janvier 2014 par la commune de Saint-Nizier-le-Desert. Implanté Lieu-dit La Niziere, à Saint-Nizier-Le-Desert (01320), dans le département d’Ain, en Rhône-Alpes, dans le secteur de La Niziere.

Le projet est porté par COMMUNAUTE DE COMMUNES DU CANTON DE CHALAMONT.

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

Saint-Nizier-le-Desert compte 922 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : Lieu-dit La Niziere, Saint-Nizier-Le-Desert (01320).

Références cadastrales : A, 729, A, 602, A, 600.

Région : Rhône-Alpes • Département : Ain.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

COMMUNAUTE DE COMMUNES DU CANTON DE CHALAMONT (SIREN 240100677, SIRET 24010067700014, APE 84.11Z, catégorie juridique 7346, localité Chalamont (01320)).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 0 m²

Faits clés

Date d'autorisation2014/01/08

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 00138113V0001
  • Code commune INSEE : 01381 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2013
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 8 janvier 2014
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de démolir à Saint-Nizier-Le-Desert (01320). Le terrain couvre 0 m².

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