Permis de démolir à Saint-Michel-De-Bannieres (46110) autorisé en 2015
Le permis délivré le 2015/02/13 à SAINT-MICHEL-DE-BANNIERES à destination .
Présentation générale et nature du projet
Déposé en hiver 2015, autorisé le 13 février 2015 par la commune de SAINT-MICHEL-DE-BANNIERES. Implanté CANCILLE, à Saint-Michel-De-Bannieres (46110), dans le département d’Lot, en Midi-Pyrénées.
Le projet est porté par DEPARTEMENT DU LOT.
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
SAINT-MICHEL-DE-BANNIERES compte 328 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : CANCILLE, Saint-Michel-De-Bannieres (46110).
Références cadastrales : AD, 364.
Région : Midi-Pyrénées • Département : Lot.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
DEPARTEMENT DU LOT (SIREN 224600015, SIRET 22460001500511, APE 84.11Z, catégorie juridique 7220, localité CAHORS CEDEX 09 (46000)).
Caractéristiques détaillées
Données techniques principales
- Superficie du terrain : 7 498 m²
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « autorisé ».
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 04628315S0001
- Code commune INSEE : 46283 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2015
- Date d’autorisation / non‑opposition : 13 février 2015
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de démolir à Saint-Michel-De-Bannieres (46110). Le terrain couvre 7 498 m².