Autorisation d’urbanisme PD n°08311616O0001 à ST MAXIMIN LA STE BAUME (83470) !
Présentation générale et nature du projet
Cette fiche décrit un Permis de démolir (dossier n°08311616O0001). Le projet est situé au Chemin de la Gare à ST MAXIMIN LA STE BAUME (83470). Le projet se situe dans le département Var, en région Provence-Alpes-Côte d'Azur.
L’autorisation a été délivrée le 11 avril 2016. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
Localisation du projet
Adresse : Chemin de la Gare, ST MAXIMIN LA STE BAUME (83470).
Références cadastrales : AO, 224.
Région : Provence-Alpes-Côte d'Azur • Département : Var.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE ARTERRIS (SIREN 775784689, SIRET 77578468900025, APE 46.21Z, catégorie juridique 6317, localité CASTELNAUDARY (11451)).
Caractéristiques détaillées
Données techniques principales
- Superficie du terrain : 359 m²
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « autorisé ».
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 08311616O0001
- Code commune INSEE : 83116 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2016
- Date d’autorisation / non‑opposition : 11 avril 2016
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, le dossier concerne un permis de démolir à ST MAXIMIN LA STE BAUME (83470). Les principaux éléments portent sur parcelle de 359 m².