← Retour à la liste des autorisations sur la commune Saint-Maurice-sur-Fessard

Permis de démolir à Saint-Maurice-Sur-Fessard (45700) autorisé en 2014

PD Architecte: non

Le permis délivré le 2014/08/13 à Saint-Maurice-sur-Fessard à destination .

Présentation générale et nature du projet

Déposé en été 2014, autorisé le 13 août 2014 par la commune de Saint-Maurice-sur-Fessard. Implanté RUE de l Huilerie, à Saint-Maurice-Sur-Fessard (45700), dans le département d’Loiret, en Centre.

Le projet est porté par DEPARTEMENT DU LOIRET.

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

Saint-Maurice-sur-Fessard compte 1 148 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : RUE de l Huilerie, Saint-Maurice-Sur-Fessard (45700).

Région : Centre • Département : Loiret.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

DEPARTEMENT DU LOIRET (SIREN 224500017, SIRET 22450001700013, APE 84.11Z, catégorie juridique 7220, localité Orleans (45000)).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 0 m²

Faits clés

Date d'autorisation2014/08/13

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 0452931400001
  • Code commune INSEE : 45293 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2014
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 13 août 2014
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de démolir à Saint-Maurice-Sur-Fessard (45700). Le terrain couvre 0 m².

Explorer d'autres autorisations d’urbanisme à Saint-Maurice-sur-Fessard (45700)

Autres permis de démolir dans la commune

Voir toutes les autorisations à Saint-Maurice-sur-Fessard