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Autorisation d’urbanisme PD n°0384161810001 à Saint Marcellin (38160) !

PD Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de démolir (dossier n°0384161810001). Le projet est situé au JOUG à Saint Marcellin (38160). Le projet se situe dans le département Isère, en région Rhône-Alpes.

L’autorisation a été délivrée le 6 février 2018. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

Localisation du projet

Adresse : JOUG, Saint Marcellin (38160).

Références cadastrales : AC, 748.

Région : Rhône-Alpes • Département : Isère.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

ETS LYC ENS TECH PRIV BELLEVUE (SIREN 302825443, SIRET 30282544300013, APE 85.32Z, catégorie juridique 9220, localité Saint-Marcellin (38160)).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 1 351 m²

Faits clés

Date d'autorisation2018/02/06

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 0384161810001
  • Code commune INSEE : 38416 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2018
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 6 février 2018
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de démolir à Saint Marcellin (38160). Les principaux éléments portent sur parcelle de 1 351 m².