Autorisation d’urbanisme PD n°07927017H0003 à SAINT MAIXENT L' ECOLE (79400) !
Présentation générale et nature du projet
Cette fiche décrit un Permis de démolir (dossier n°07927017H0003). Le projet est situé au RUE DE LA TOUR CARREE à SAINT MAIXENT L' ECOLE (79400). Le projet se situe dans le département Deux-Sèvres, en région Poitou-Charentes.
L’autorisation a été délivrée le 26 septembre 2017. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
Localisation du projet
Adresse : RUE DE LA TOUR CARREE, SAINT MAIXENT L' ECOLE (79400).
Références cadastrales : AD, 8, AD, 10, AD, 11.
Région : Poitou-Charentes • Département : Deux-Sèvres.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
HABITAT SUD DEUX SEVRES (SIREN 391785250, SIRET 39178525000013, APE 68.20A, catégorie juridique 4140, localité NIORT (79000)).
Caractéristiques détaillées
Données techniques principales
- Superficie du terrain : 1 392 m²
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « autorisé ».
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 07927017H0003
- Code commune INSEE : 79270 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2017
- Date d’autorisation / non‑opposition : 26 septembre 2017
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, le dossier concerne un permis de démolir à SAINT MAIXENT L' ECOLE (79400). Les principaux éléments portent sur parcelle de 1 392 m².