Autorisation d’urbanisme PD n°07927015H0003 à SAINT MAIXENT L' ECOLE (79400) !
Présentation générale et nature du projet
Cette fiche décrit un Permis de démolir (dossier n°07927015H0003). Le projet est situé au 2 RUE DE LA VALLEE BASSE à SAINT MAIXENT L' ECOLE (79400). Le projet se situe dans le département Deux-Sèvres, en région Poitou-Charentes.
L’autorisation a été délivrée le 24 novembre 2015. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
Localisation du projet
Adresse : 2 RUE DE LA VALLEE BASSE, SAINT MAIXENT L' ECOLE (79400).
Références cadastrales : AN, 456, AN, 457.
Région : Poitou-Charentes • Département : Deux-Sèvres.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
STE COOP AGRICOLE SEVRE ET BELLE (SIREN 452614696, SIRET 45261469600014, APE 52.10B, catégorie juridique 6317, localité LA CRECHE (79260)).
Caractéristiques détaillées
Données techniques principales
- Superficie du terrain : 5 014 m²
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « autorisé ».
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 07927015H0003
- Code commune INSEE : 79270 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2015
- Date d’autorisation / non‑opposition : 24 novembre 2015
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, le dossier concerne un permis de démolir à SAINT MAIXENT L' ECOLE (79400). Les principaux éléments portent sur parcelle de 5 014 m².