Autorisation d’urbanisme PD n°04227923M0004 à SAINT-JUST-SAINT-RAMBERT (42170) !
Présentation générale et nature du projet
Cette fiche décrit un Permis de démolir (dossier n°04227923M0004). Le projet est situé au 1 RUE JAYOL à SAINT-JUST-SAINT-RAMBERT (42170). Le projet se situe dans le département Loire, en région Rhône-Alpes.
L’autorisation a été délivrée le 2 août 2023. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
Localisation du projet
Adresse : 1 RUE JAYOL, SAINT-JUST-SAINT-RAMBERT (42170).
Références cadastrales : AI, 423, AI, 471, AI, 477.
Région : Rhône-Alpes • Département : Loire.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
OGEC DES ECOLES ET DU COLLEGE CATHOLIQUES DE ST JUST ST RAMBERT (SIREN 776416240, SIRET 77641624000021, APE 85.31Z, catégorie juridique 9220, localité ST JUST ST RAMBERT (42170)).
Caractéristiques détaillées
Données techniques principales
- Superficie du terrain : 1 749 m²
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « autorisé ».
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 04227923M0004
- Code commune INSEE : 42279 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2023
- Date d’autorisation / non‑opposition : 2 août 2023
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, le dossier concerne un permis de démolir à SAINT-JUST-SAINT-RAMBERT (42170). Les principaux éléments portent sur parcelle de 1 749 m².