← Retour à la liste des autorisations sur la commune Saint-Just-Saint-Rambert

Autorisation d’urbanisme PD n°04227915M0002 à SAINT JUST SAINT RAMBERT (42170) !

PD Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de démolir (dossier n°04227915M0002). Le projet est situé à SAINT JUST SAINT RAMBERT (42170). Le projet se situe dans le département Loire, en région Rhône-Alpes.

L’autorisation a été délivrée le 22 mai 2015. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

Localisation du projet

Adresse : SAINT JUST SAINT RAMBERT (42170).

Références cadastrales : AM, 511.

Région : Rhône-Alpes • Département : Loire.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

COMMUNE DE SAINT JUST SAINT RAMBERT (SIREN 214202798, SIRET 21420279800010, APE 84.11Z, catégorie juridique 7210, localité SAINT-JUST-SAINT-RAMBERT (42170)).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 2 735 m²

Faits clés

Date d'autorisation2015/05/22

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 04227915M0002
  • Code commune INSEE : 42279 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2015
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 22 mai 2015
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de démolir à SAINT JUST SAINT RAMBERT (42170). Les principaux éléments portent sur parcelle de 2 735 m².