Permis de démolir à Saint Just Malmont (43240) autorisé en 2013
Le permis délivré le 2013/02/20 à SAINT JUST MALMONT à destination .
Présentation générale et nature du projet
Déposé en hiver 2013, autorisé le 20 février 2013 par la commune de SAINT JUST MALMONT. Implanté 29 RUE DU BAS VERNAY, à Saint Just Malmont (43240), dans le département d’Haute-Loire, en Auvergne.
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
SAINT JUST MALMONT compte 4 217 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : 29 RUE DU BAS VERNAY, Saint Just Malmont (43240).
Références cadastrales : AS, 343.
Région : Auvergne • Département : Haute-Loire.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Localité du demandeur : Saint Just Malmont (43240).
Caractéristiques détaillées
Données techniques principales
- Superficie du terrain : 256 m²
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « autorisé ».
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 04320513Y0001
- Code commune INSEE : 43205 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2013
- Date d’autorisation / non‑opposition : 20 février 2013
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de démolir à Saint Just Malmont (43240). Le terrain couvre 256 m².