Permis de démolir à St Jean St Maurice S/Loire (42155) autorisé en 2017
Le permis délivré le 2017/05/13 à ST JEAN ST MAURICE S/LOIRE à destination .
Présentation générale et nature du projet
Déposé au printemps 2017, autorisé le 13 mai 2017 par la commune de ST JEAN ST MAURICE S/LOIRE. Implanté AU BOURG DE ST MAURICE, à St Jean St Maurice S/Loire (42155), dans le département d’Loire, en Rhône-Alpes.
Le projet est porté par ROANNAIS AGGLOMERATION.
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
ST JEAN ST MAURICE S/LOIRE compte 1 155 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : AU BOURG DE ST MAURICE, St Jean St Maurice S/Loire (42155).
Références cadastrales : 263, A1982, 263, A1979.
Région : Rhône-Alpes • Département : Loire.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
ROANNAIS AGGLOMERATION (SIREN 200035731, SIRET 20003573100013, APE 84.11Z, catégorie juridique 7348, localité ROANNE (42300)).
Caractéristiques détaillées
Données techniques principales
- Superficie du terrain : 822 m²
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « autorisé ».
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 04223917R4001
- Code commune INSEE : 42239 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2017
- Date d’autorisation / non‑opposition : 13 mai 2017
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de démolir à St Jean St Maurice S/Loire (42155). Le terrain couvre 822 m².
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