Permis de démolir à Saint-Jean-En-Royans (26190) autorisé en 2021
Le permis délivré le 2021/09/24 à Saint-Jean-en-Royans à destination .
Présentation générale et nature du projet
Déposé à l'automne 2021, autorisé le 24 septembre 2021 par la commune de Saint-Jean-en-Royans. Implanté PL, à Saint-Jean-En-Royans (26190), dans le département d’Drôme, en Rhône-Alpes, dans le secteur de MAURICE FAURE.
Le projet est porté par COMMUNE DE SAINT JEAN EN ROYANS.
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
Saint-Jean-en-Royans compte 2 783 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : PL, Saint-Jean-En-Royans (26190).
Région : Rhône-Alpes • Département : Drôme.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
COMMUNE DE SAINT JEAN EN ROYANS (SIREN 212603070, SIRET 21260307000013, APE 84.11Z, catégorie juridique 7210, localité Saint-Jean-en-Royans (26190)).
Caractéristiques détaillées
Données techniques principales
- Superficie du terrain : 0 m²
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « autorisé ».
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 02630721V0001
- Code commune INSEE : 26307 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2021
- Date d’autorisation / non‑opposition : 24 septembre 2021
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de démolir à Saint-Jean-En-Royans (26190). Le terrain couvre 0 m².