Permis de démolir à Saint Jean D Aulps (74430) autorisé en 2021
Le permis délivré le 2021/10/08 à SAINT JEAN D AULPS à destination .
Présentation générale et nature du projet
Déposé à l'automne 2021, autorisé le 8 octobre 2021 par la commune de SAINT JEAN D AULPS. Implanté ROUTE DE LA BORNE, à Saint Jean D Aulps (74430), dans le département d’Haute-Savoie, en Rhône-Alpes, dans le secteur de LA BORNE.
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
SAINT JEAN D AULPS compte 1 596 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : ROUTE DE LA BORNE, Saint Jean D Aulps (74430).
Références cadastrales : AI, 248.
Région : Rhône-Alpes • Département : Haute-Savoie.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Localité du demandeur : 3581 CJ UTRECHT.
Caractéristiques détaillées
Données techniques principales
- Superficie du terrain : 442 m²
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « autorisé ».
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 07423821B0001
- Code commune INSEE : 74238 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2021
- Date d’autorisation / non‑opposition : 8 octobre 2021
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de démolir à Saint Jean D Aulps (74430). Le terrain couvre 442 m².