Permis de démolir à Saint-Honore-Les-Bains (58360) autorisé en 2016
Le permis délivré le 2016/09/23 à Saint-Honore-les-Bains à destination .
Présentation générale et nature du projet
Déposé au printemps 2016, autorisé le 23 septembre 2016 par la commune de Saint-Honore-les-Bains. Implanté Lieu-dit Chateau de la Montagne, à Saint-Honore-Les-Bains (58360), dans le département d’Nièvre, en Bourgogne, dans le secteur de Chateau de la Montagne.
Le projet est porté par SCI DU CHATEAU DE LA MONTAGNE.
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
Saint-Honore-les-Bains compte 691 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : Lieu-dit Chateau de la Montagne, Saint-Honore-Les-Bains (58360).
Références cadastrales : 0D, 381.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
SCI DU CHATEAU DE LA MONTAGNE (SIREN 804542298, SIRET 80454229800018, APE 68.20B, catégorie juridique 6540, localité Saint-Honore-les-Bains (58360)).
Caractéristiques détaillées
Données techniques principales
- Superficie du terrain : 0 m²
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « autorisé ».
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 05824616C0002
- Code commune INSEE : 58246 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2016
- Date d’autorisation / non‑opposition : 23 septembre 2016
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de démolir à Saint-Honore-Les-Bains (58360). Le terrain couvre 0 m².