Permis de démolir à Saint-Hilaire-Sous-Charlieu (42190) autorisé en 2023
Le permis délivré le 2023/10/09 à Saint-Hilaire-sous-Charlieu à destination .
Présentation générale et nature du projet
Déposé en été 2023, autorisé le 9 octobre 2023 par la commune de Saint-Hilaire-sous-Charlieu. Implanté 32 Impasse du Frene, à Saint-Hilaire-Sous-Charlieu (42190), dans le département d’Loire, en Rhône-Alpes.
Le projet est porté par COMMUNE DE SAINT HILAIRE SOUS CHARLIEU.
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
Saint-Hilaire-sous-Charlieu compte 533 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : 32 Impasse du Frene, Saint-Hilaire-Sous-Charlieu (42190).
Références cadastrales : A, 1089, A, 94.
Région : Rhône-Alpes • Département : Loire.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
COMMUNE DE SAINT HILAIRE SOUS CHARLIEU (SIREN 214202368, SIRET 21420236800012, APE 84.11Z, catégorie juridique 7210, localité ST HILAIRE SOUS CHARLIEU (42190)).
Caractéristiques détaillées
Données techniques principales
- Superficie du terrain : 783 m²
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « autorisé ».
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 04223623C0001
- Code commune INSEE : 42236 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2023
- Date d’autorisation / non‑opposition : 9 octobre 2023
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de démolir à Saint-Hilaire-Sous-Charlieu (42190). Le terrain couvre 783 m².