Autorisation d’urbanisme PD n°0742362400003 à SAINT GERVAIS LES BAINS (74170) !
Présentation générale et nature du projet
Cette fiche décrit un Permis de démolir (dossier n°0742362400003). Le projet est situé au 240 RUE DU STADE à SAINT GERVAIS LES BAINS (74170). Le projet se situe dans le département Haute-Savoie, en région Rhône-Alpes.
L’autorisation a été délivrée le 30 août 2024. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
Localisation du projet
Adresse : 240 RUE DU STADE, SAINT GERVAIS LES BAINS (74170).
Références cadastrales : I, 3547.
Région : Rhône-Alpes • Département : Haute-Savoie.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
SNCF VOYAGEURS (SIREN 519037584, SIRET 51903758400561, APE 49.10Z, catégorie juridique 5599, localité LYON 03 (69003)).
Caractéristiques détaillées
Données techniques principales
- Superficie du terrain : 89 298 m²
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « commencé ».
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 0742362400003
- Code commune INSEE : 74236 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2024
- Date d’autorisation / non‑opposition : 30 août 2024
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, le dossier concerne un permis de démolir à SAINT GERVAIS LES BAINS (74170). Les principaux éléments portent sur parcelle de 89 298 m².