Autorisation d’urbanisme PD n°01632016W0003 à Saint Genis d'Hiersac (16570) !
Présentation générale et nature du projet
Cette fiche décrit un Permis de démolir (dossier n°01632016W0003). Le projet est situé au 10 Route de Saint Amant à Saint Genis d'Hiersac (16570). Le projet se situe dans le département Charente, en région Poitou-Charentes.
L’autorisation a été délivrée le 12 mai 2016. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
Localisation du projet
Adresse : 10 Route de Saint Amant, Saint Genis d'Hiersac (16570).
Références cadastrales : AB, 136.
Région : Poitou-Charentes • Département : Charente.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
DOMAINE PIERRE ARNAUD (SIREN 804250900, SIRET 80425090000029, APE 68.20B, catégorie juridique 6540, localité SAINT GENIS D'HIERSAC (16570)).
Caractéristiques détaillées
Données techniques principales
- Superficie du terrain : 618 m²
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « autorisé ».
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 01632016W0003
- Code commune INSEE : 16320 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2016
- Date d’autorisation / non‑opposition : 12 mai 2016
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, le dossier concerne un permis de démolir à Saint Genis d'Hiersac (16570). Les principaux éléments portent sur parcelle de 618 m².