Autorisation d’urbanisme PD n°03025423R0001 à SAINT GENIES DE COMOLAS (30150) !
Présentation générale et nature du projet
Cette fiche décrit un Permis de démolir (dossier n°03025423R0001). Le projet est situé au 28 ROUTE DE BAGNOLS-SUR-CEZE à SAINT GENIES DE COMOLAS (30150). Le projet se situe dans le département Gard, en région Languedoc-Roussillon.
L’autorisation a été délivrée le 6 juin 2023. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
Localisation du projet
Adresse : 28 ROUTE DE BAGNOLS-SUR-CEZE, SAINT GENIES DE COMOLAS (30150).
Références cadastrales : E, 54.
Région : Languedoc-Roussillon • Département : Gard.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
FR IMMO CONSULT (SIREN 527919757, APE 68.10Z, catégorie juridique 5710, localité PUJAUT (30131)).
Caractéristiques détaillées
Données techniques principales
- Superficie du terrain : 880 m²
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « autorisé ».
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 03025423R0001
- Code commune INSEE : 30254 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2023
- Date d’autorisation / non‑opposition : 6 juin 2023
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, le dossier concerne un permis de démolir à SAINT GENIES DE COMOLAS (30150). Les principaux éléments portent sur parcelle de 880 m².