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Permis de démolir à Saint-Forgeot (71400) autorisé en 2023

PD Architecte: oui

Le permis délivré le 2023/07/27 à SAINT-FORGEOT à destination .

Présentation générale et nature du projet

Déposé en été 2023, autorisé le 27 juillet 2023 par la commune de SAINT-FORGEOT. Implanté 249 Impasse des Terrils, à Saint-Forgeot (71400), dans le département d’Saône-et-Loire, en Bourgogne.

Le projet est porté par RAMBOLL FRANCE.

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

SAINT-FORGEOT compte 437 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : 249 Impasse des Terrils, Saint-Forgeot (71400).

Références cadastrales : B, 935.

Région : Bourgogne • Département : Saône-et-Loire.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

RAMBOLL FRANCE (SIREN 443685029, SIRET 44368502900094, APE 71.12B, catégorie juridique 5710, localité VAULX-EN-VELIN (69120)).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 9 943 m²

Faits clés

Date d'autorisation2023/07/27

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 07141423M0001
  • Code commune INSEE : 71414 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2023
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 27 juillet 2023
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de démolir à Saint-Forgeot (71400). Le terrain couvre 9 943 m².

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