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Autorisation d’urbanisme PD n°0422181700009 à Saint-Etienne (42000) !

PD Architecte: oui

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de démolir (dossier n°0422181700009). Le projet est situé au Barrage du PAS DU RIOT - R à Saint-Etienne (42000). Le projet se situe dans le département Loire, en région Rhône-Alpes.

L’autorisation a été délivrée le 13 avril 2017. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

Localisation du projet

Adresse : Barrage du PAS DU RIOT - R, Saint-Etienne (42000).

Références cadastrales : A, 1118.

Région : Rhône-Alpes • Département : Loire.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

EAU (SIREN 244200770, SIRET 24420077000125, APE 36.00Z, catégorie juridique 7343, localité SAINT ETIENNE CEDEX 01 (42006)).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 20 040 m²

Faits clés

Date d'autorisation2017/04/13

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 0422181700009
  • Code commune INSEE : 42218 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2017
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 13 avril 2017
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de démolir à Saint-Etienne (42000). Les principaux éléments portent sur parcelle de 20 040 m².