← Retour à la liste des autorisations sur la commune Saint-Clément-des-Baleines

Permis de démolir à Saint-Clement-Des-Baleines (17590) autorisé en 2016

PD Architecte: non

Le permis délivré le 2016/04/01 à Saint-Clement-des-Baleines à destination .

Présentation générale et nature du projet

Déposé à l'automne 2015, autorisé le 1 avril 2016 par la commune de Saint-Clement-des-Baleines. Implanté Lieu-dit Les Feux Bouillats, à Saint-Clement-Des-Baleines (17590), dans le département d’Charente-Maritime, en Poitou-Charentes, dans le secteur de Les Feux Bouillats.

Le projet est porté par DIRECTION TERRITORIALE CENTRE OUEST.

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

Saint-Clement-des-Baleines compte 698 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : Lieu-dit Les Feux Bouillats, Saint-Clement-Des-Baleines (17590).

Région : Poitou-Charentes • Département : Charente-Maritime.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

DIRECTION TERRITORIALE CENTRE OUEST (SIREN 662043116, SIRET 66204311603020, APE 02.40Z, catégorie juridique 4110, localité Poitiers (86000)).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 0 m²

Faits clés

Date d'autorisation2016/04/01

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 01731815E0001
  • Code commune INSEE : 17318 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2015
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 1 avril 2016
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de démolir à Saint-Clement-Des-Baleines (17590). Le terrain couvre 0 m².

Explorer d'autres autorisations d’urbanisme à Saint-Clément-des-Baleines (17590)

Autres permis de démolir dans la commune

Voir toutes les autorisations à Saint-Clément-des-Baleines