Permis de démolir à Saint Clair Sur Les Monts (76190) autorisé en 2023
Le permis délivré le 2023/11/13 à SAINT CLAIR SUR LES MONTS à destination .
Présentation générale et nature du projet
Déposé à l'automne 2023, autorisé le 13 novembre 2023 par la commune de SAINT CLAIR SUR LES MONTS. Implanté rue de la Petite Croix, à Saint Clair Sur Les Monts (76190), dans le département d’Seine-Maritime, en Haute-Normandie.
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
SAINT CLAIR SUR LES MONTS compte 614 habitants et présente une densité peu dense et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : rue de la Petite Croix, Saint Clair Sur Les Monts (76190).
Références cadastrales : 0A, 597.
Région : Haute-Normandie • Département : Seine-Maritime.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Localité du demandeur : YVETOT (76190).
Caractéristiques détaillées
Données techniques principales
- Superficie du terrain : 1 357 m²
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « autorisé ».
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 0765682300001
- Code commune INSEE : 76568 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2023
- Date d’autorisation / non‑opposition : 13 novembre 2023
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de démolir à Saint Clair Sur Les Monts (76190). Le terrain couvre 1 357 m².