Permis de démolir à Saint-Brandan (22800) autorisé en 2014
Le permis délivré le 2014/01/16 à Saint-Brandan à destination .
Présentation générale et nature du projet
Déposé en hiver 2014, autorisé le 16 janvier 2014 par la commune de Saint-Brandan. Implanté 8, à Saint-Brandan (22800), dans le département d’Côtes-d'Armor, en Bretagne, dans le secteur de Queneblaye.
Le projet est porté par EARL DE QUENEBLAYE.
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
Saint-Brandan compte 2 295 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : 8, Saint-Brandan (22800).
Références cadastrales : ZS, 216.
Région : Bretagne • Département : Côtes-d'Armor.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
EARL DE QUENEBLAYE (SIREN 411197957, SIRET 41119795700011, APE 01.46Z, catégorie juridique 6598, localité Saint-Brandan (22800)).
Caractéristiques détaillées
Données techniques principales
- Superficie du terrain : 0 m²
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « autorisé ».
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 02227714Q0001
- Code commune INSEE : 22277 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2014
- Date d’autorisation / non‑opposition : 16 janvier 2014
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de démolir à Saint-Brandan (22800). Le terrain couvre 0 m².