Permis de démolir à St Bonnet Les Oules (42330) autorisé en 2018
Le permis délivré le 2018/01/15 à ST BONNET LES OULES à destination .
Présentation générale et nature du projet
Déposé en hiver 2019, autorisé le 15 janvier 2018 par la commune de ST BONNET LES OULES. Implanté Chemin du Bélétrier, à St Bonnet Les Oules (42330), dans le département d’Loire, en Rhône-Alpes, dans le secteur de Lotissement le Pré de la Rivière.
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
ST BONNET LES OULES compte 1 768 habitants et présente une densité peu dense et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : Chemin du Bélétrier, St Bonnet Les Oules (42330).
Références cadastrales : AA, 135.
Région : Rhône-Alpes • Département : Loire.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Localité du demandeur : ST BONNET LES OULES (42330).
Caractéristiques détaillées
Données techniques principales
- Superficie du terrain : 856 m²
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « autorisé ».
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 04220617A4001
- Code commune INSEE : 42206 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2017
- Date d’autorisation / non‑opposition : 15 janvier 2018
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de démolir à St Bonnet Les Oules (42330). Le terrain couvre 856 m².