Autorisation d’urbanisme PD n°07656022M0001 à SAINT-AUBIN EPINAY (76160) !
Présentation générale et nature du projet
Cette fiche décrit un Permis de démolir (dossier n°07656022M0001). Le projet est situé au 80 CHEMI du Coffre à SAINT-AUBIN EPINAY (76160). Le projet se situe dans le département Seine-Maritime, en région Haute-Normandie.
L’autorisation a été délivrée le 16 novembre 2022. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
Localisation du projet
Adresse : 80 CHEMI du Coffre, SAINT-AUBIN EPINAY (76160).
Références cadastrales : AB, 205.
Région : Haute-Normandie • Département : Seine-Maritime.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Localité du demandeur : SAINT LEGER DU BOURD DENIS (76160).
Caractéristiques détaillées
Données techniques principales
- Superficie du terrain : 665 m²
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « autorisé ».
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 07656022M0001
- Code commune INSEE : 76560 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2022
- Date d’autorisation / non‑opposition : 16 novembre 2022
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, le dossier concerne un permis de démolir à SAINT-AUBIN EPINAY (76160). Les principaux éléments portent sur parcelle de 665 m².