Permis de démolir à Saint Arnoult (76490) autorisé en 2024
Le permis délivré le 2024/05/14 à SAINT ARNOULT à destination .
Présentation générale et nature du projet
Déposé au printemps 2024, autorisé le 14 mai 2024 par la commune de SAINT ARNOULT. Implanté 14 Chemin Rural, à Saint Arnoult (76490), dans le département d’Seine-Maritime, en Haute-Normandie.
Le projet est porté par HABITAT 76.
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
SAINT ARNOULT compte 1 453 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : 14 Chemin Rural, Saint Arnoult (76490).
Références cadastrales : AN, 458.
Région : Haute-Normandie • Département : Seine-Maritime.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
HABITAT 76 (SIREN 781107446, SIRET 78110744600069, APE 68.20A, catégorie juridique 4140, localité ROUEN (76100)).
Caractéristiques détaillées
Données techniques principales
- Superficie du terrain : 1 210 m²
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « autorisé ».
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 07655724L0001
- Code commune INSEE : 76557 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2024
- Date d’autorisation / non‑opposition : 14 mai 2024
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de démolir à Saint Arnoult (76490). Le terrain couvre 1 210 m².