Permis de démolir à Saint-Arnoult (76490) autorisé en 2021
Le permis délivré le 2021/10/04 à SAINT-ARNOULT à destination .
Présentation générale et nature du projet
Déposé à l'automne 2021, autorisé le 4 octobre 2021 par la commune de SAINT-ARNOULT. Implanté 3 Rue Augustin Commare, à Saint-Arnoult (76490), dans le département d’Seine-Maritime, en Haute-Normandie.
Le projet est porté par 2B.
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
SAINT-ARNOULT compte 1 453 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : 3 Rue Augustin Commare, Saint-Arnoult (76490).
Références cadastrales : AL, 182.
Région : Haute-Normandie • Département : Seine-Maritime.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
2B (SIREN 830918405, SIRET 83091840500010, APE 68.20B, catégorie juridique 6540, localité GRUCHET LE VALASSE (76210)).
Caractéristiques détaillées
Données techniques principales
- Superficie du terrain : 656 m²
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « autorisé ».
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 07655721L0001
- Code commune INSEE : 76557 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2021
- Date d’autorisation / non‑opposition : 4 octobre 2021
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de démolir à Saint-Arnoult (76490). Le terrain couvre 656 m².