Permis de démolir à Saint Amans Soult (81240) autorisé en 2020
Le permis délivré le 2020/06/04 à SAINT AMANS SOULT à destination .
Présentation générale et nature du projet
Déposé au printemps 2020, autorisé le 4 juin 2020 par la commune de SAINT AMANS SOULT. Implanté 3 SEBASTOPOL, à Saint Amans Soult (81240), dans le département d’Tarn, en Midi-Pyrénées.
Le projet est porté par DELAINAGE DE SEBASTOPOL.
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
SAINT AMANS SOULT compte 1 501 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : 3 SEBASTOPOL, Saint Amans Soult (81240).
Références cadastrales : A, 1437.
Région : Midi-Pyrénées • Département : Tarn.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
DELAINAGE DE SEBASTOPOL (SIREN 717320162, SIRET 71732016200018, APE 13.10Z, catégorie juridique 5499, localité SAINT AMANS SOULT (81240)).
Caractéristiques détaillées
Données techniques principales
- Superficie du terrain : 0 m²
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « autorisé ».
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 08123820B0002
- Code commune INSEE : 81238 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2020
- Date d’autorisation / non‑opposition : 4 juin 2020
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de démolir à Saint Amans Soult (81240). Le terrain couvre 0 m².