Permis de démolir à Soyans (26400) autorisé en 2014
Le permis délivré le 2014/06/10 à Soyans à destination .
Présentation générale et nature du projet
Déposé au printemps 2014, autorisé le 10 juin 2014 par la commune de Soyans. Implanté Lieu-dit LE PETIT QUINSON, à Soyans (26400), dans le département d’Drôme, en Rhône-Alpes, dans le secteur de LE PETIT QUINSON.
Le projet est porté par SOC COOPERATIVE AGRICOLE VALSOLEIL.
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
Soyans compte 398 habitants et présente une densité rurale très dispersée et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : Lieu-dit LE PETIT QUINSON, Soyans (26400).
Références cadastrales : AD, 121, AD, 123, AD, 125.
Région : Rhône-Alpes • Département : Drôme.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
SOC COOPERATIVE AGRICOLE VALSOLEIL (SIREN 779407980, APE 46.23Z, catégorie juridique 6317, localité Montelier (26120)).
Caractéristiques détaillées
Données techniques principales
- Superficie du terrain : 0 m²
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « autorisé ».
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 02634414D0001
- Code commune INSEE : 26344 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2014
- Date d’autorisation / non‑opposition : 10 juin 2014
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de démolir à Soyans (26400). Le terrain couvre 0 m².