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Autorisation d’urbanisme PD n°0915992450003 à Soisy sur Ecole (91840) !

PD Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de démolir (dossier n°0915992450003). Le projet est situé au Rue du Cheval Bart à Soisy sur Ecole (91840). Le projet se situe dans le département Essonne, en région Île-de-France.

L’autorisation a été délivrée le 17 juin 2024. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

Localisation du projet

Adresse : Rue du Cheval Bart, Soisy sur Ecole (91840).

Références cadastrales : OB, 21.

Région : Île-de-France • Département : Essonne.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

DEPARTEMENT DE L' ESSONNE (SIREN 229102280, SIRET 22910228000018, APE 84.11Z, catégorie juridique 7220, localité Evry-Courcouronnes (91000)).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 680 m²

Faits clés

Date d'autorisation2024/06/17

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 0915992450003
  • Code commune INSEE : 91599 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2024
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 17 juin 2024
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de démolir à Soisy sur Ecole (91840). Les principaux éléments portent sur parcelle de 680 m².