Permis de démolir à Soisy Sur Seine (91450) autorisé en 2016
Le permis délivré le 2016/11/04 à SOISY SUR SEINE à destination .
Présentation générale et nature du projet
Déposé à l'automne 2016, autorisé le 4 novembre 2016 par la commune de SOISY SUR SEINE. Implanté 13 RUE MAL DE LATTRE DE TASSIGNY, à Soisy Sur Seine (91450), dans le département d’Essonne, en Île-de-France.
Le projet est porté par COMMUNE DE SOISY SUR SEINE.
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
SOISY SUR SEINE compte 7 322 habitants et présente une densité très dense et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’insère dans un tissu urbain dense. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : 13 RUE MAL DE LATTRE DE TASSIGNY, Soisy Sur Seine (91450).
Références cadastrales : AI, 91.
Région : Île-de-France • Département : Essonne.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
COMMUNE DE SOISY SUR SEINE (SIREN 219106002, APE 84.11Z, catégorie juridique 7210, localité SOISY SUR SEINE (91450)).
Caractéristiques détaillées
Données techniques principales
- Superficie du terrain : 547 m²
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « autorisé ».
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 0916001630001
- Code commune INSEE : 91600 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2016
- Date d’autorisation / non‑opposition : 4 novembre 2016
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de démolir à Soisy Sur Seine (91450). Le terrain couvre 547 m².