Autorisation d’urbanisme PD n°07152224S0002 à SIMANDRE (71290) !
Présentation générale et nature du projet
Cette fiche décrit un Permis de démolir (dossier n°07152224S0002). Le projet est situé au 1493 Route du Champ Devant à SIMANDRE (71290). Le projet se situe dans le département Saône-et-Loire, en région Bourgogne.
L’autorisation a été délivrée le 19 mars 2024. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
Localisation du projet
Adresse : 1493 Route du Champ Devant, SIMANDRE (71290).
Références cadastrales : 0D, 129, 0D, 137, 0D, 138.
Région : Bourgogne • Département : Saône-et-Loire.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
GAEC DE RAIMBOZ (SIREN 314752031, SIRET 31475203100018, APE 01.50Z, catégorie juridique 6533, localité SIMANDRE (71290)).
Caractéristiques détaillées
Données techniques principales
- Superficie du terrain : 4 694 m²
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « autorisé ».
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 07152224S0002
- Code commune INSEE : 71522 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2024
- Date d’autorisation / non‑opposition : 19 mars 2024
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, le dossier concerne un permis de démolir à SIMANDRE (71290). Les principaux éléments portent sur parcelle de 4 694 m².